Les Sites :
- www.alphamedian.fr
- www.fourni-labo.fr
- www.francebeaute.fr
- www.franceenvironnement.com
- www.franceameublement.fr
- www.francecuirs.fr
- www.francenature.fr
- www.francebiotechnologies.fr
- www.francemusique.org
sont des publications de la société a ALPHAMEDIAN & JOHANET.

Propriétaire et Editeur: ALPHAMEDIAN & JOHANET
RCS Nanterre B 399 403 377
Code NAF : 7312Z
Siret : 399 403 377 00035
TVA Intracommunautaire : FR 86 399 403 377
Adresse : 38 boulevard Henri SELLIER - 92156 Suresnes Cedex - FRANCE

Président Directeur Général : M. Philippe FRANGULIAN
Pour toute question technique ou commerciale, vous pouvez joindre notre service client au 01 47 28 70 70.

Création : Studio Création Alphamedian & Johanet

L'Hébergement est réalisé sur les serveurs de ALPHAMEDIAN & JOHANET

La reproduction de ce site ou de son contenu est interdite sauf accord préalable de l'EDITEUR.
Le droit d'utiliser les informations contenues dans ce site est seulement réservé à son utilisateur pour ses besoins personnels, conformément à la loi du 11 Mars 1957 sur le droit d'auteur. En conséquence, une utilisation abusive, par quelque procédé que ce soit et/ou sous toute forme de vente, de commercialisation ou de cession, même gratuite, à des tiers expose ses auteurs à des poursuites judiciaires.

Il est également rappelé que ce site est constitué d’une base de données et que la directive du 11 mars 1996 assure "la protection d'un investissement dans l'obtention, la vérification ou la présentation du contenu d'une base de données" (considérant n°40), créant un droit sui generis au profit de son producteur. A ce titre et en vertu de l'article L 342-1 nouveau, l'EDITEUR interdit, lorsqu'elles portent sur "une partie quantitativement ou qualitativement substantielle du contenu d'une base de données :
1. "l'extraction par transfert permanent ou temporaire (de tout ou partie dudit contenu), sur un autre support, par tout moyen ou sous toute forme que se soit" ;
2. "la réutilisation, par mise à la disposition du public (dudit contenu), quelle qu'en soit la forme".

En conséquence de ces textes, l'extraction de données, pour quelques motifs que ce soit et notamment pour la reproduction ou la réalisation de mailings, est strictement interdite.
Toutefois, pour la réalisation de mailings, l'EDITEUR peut accepter l'usage des données, sous certaines conditions commerciales et au terme d'une convention de mise à disposition de fichiers.

L'EDITEUR ne collecte pas d'informations personnelles lors de votre navigation
Il peut néanmoins vous être demandé votre adresse email et autres informations nominatives lors des différentes inscriptions et demandes d'informations.

L'EDITEUR protège la vie privée de ses utilisateurs en respectant les réglementations en vigueur. Conformément à la loi « Informatique et libertés »
du 6 janvier 1978, chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives le concernant.
Ce droit peut être exercé par courrier auprès de la société :

ALPHAMEDIAN & JOHANET
38 Boulevard Henri SELLIER
92156 Suresnes Cedex
France

ou par email en écrivant à l’adresse suivante : marketing@alphamedian.fr

Les fichier de nos membres, adhérents et utilisateurs ont fait l'objet d'une déclaration à la C.N.I.L sous le no 1325038.

L'EDITEUR décline toute responsabilité quant aux erreurs ou omissions que pourrait renfermer ce site.
Cette clause sera invoquée par ALPHAMÉDIAN & JOHANET à l’encontre de toute réclamation ou instance fondée sur l’un de ces divers chefs, et le demandeur se verra opposer la jurisprudence constante relative à la non-responsabilité des éditeurs d'annuaires pour les causes sus-énoncées (Cour d'Appel Toulouse, 14 janvier 1887 ; Tribunal de Commerce de la Seine, 25 juillet 1891 ; ... Marseille, 28 décembre. 1906 ; ... Seine, 11 juillet 1934).
L’EDITEUR se réserve le droit de modifier ou de refuser, à son gré, toutes insertions et d’apporter à sa documentation, comme à leur mode de présentation, tous changements qu’il jugera opportuns, sans qu’il en puisse résulter aucun motif de résiliation des commandes d’insertions.

Les renseignements publiés sont puisés aux meilleures sources, ils sont néanmoins indiqués sans garantie et n'engagent en aucune manière la responsabilité de la société éditrice quant aux libellés des annonces, aux omissions, ou erreurs qui pourraient subsister, malgré tous les soins apportés à la réalisation de cet ouvrage.

Toute contestation sera jugée par le Tribunal de Commerce de Nanterre.

L'EDITEUR décline toute responsabilité quant aux contenus des sites affiliés vers lesquels elle offre des liens ormis les sites appartenant à l'EDITEUR. Les liens sont proposés au titre de service et la décision d'activer ces liens appartient au lecteur.

© Copyright ALPHAMEDIAN & JOHANET - PARIS (FRANCE)